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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEYR-MOULES
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heyr-moules
Marque expirée - Marque en non vigueur

heyr-moules
HEYR-MOULES S.A.

Numéro de dépôt :
3465454
Date de dépôt :
27/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/11/2016
heyr-moules de HEYR-MOULES

Présentation de la marque heyr-moules

Déposée le 27 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) HEYR-MOULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « heyr-moules »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEYR-MOULES domicilié(e) Zone artisanale,01460 NURIEUX-VOLOGNAT - 01460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEYR-MOULES domicilié(e) Zone artisanale,01460 NURIEUX-VOLOGNAT - 01460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque heyr-moules est expirée depuis le 27 novembre 2016.


HEYR-MOULES S.A. - Zone artisanale,01460 NURIEUX-VOLOGNAT - 01460 - France


HEYR-MOULES - Zone artisanale,01460 NURIEUX-VOLOGNAT - 01460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques.