Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur

NIGHTCONCEPT
HEYN BERTRAND

Numéro de dépôt :
3291591
Date de dépôt :
13/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
NIGHTCONCEPT de HEYN BERTRAND

Présentation de la marque NIGHTCONCEPT

Déposée le 13 mai 2004 par la société HEYN BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « NIGHTCONCEPT »

Le déposant est la société HEYN BERTRAND domicilié(e) 4 cour de Bretagne,67100 STRASBOURG - 67100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 664 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEYN BERTRAND domicilié(e) 4 cour de Bretagne,67100 STRASBOURG - 67100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

HEYN BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : PROVOC'HOUSE TECHNO PASS FOR PARADISE


HEYN BERTRAND - 4 cour de Bretagne,67100 STRASBOURG - 67100 - France - SIREN 443664396


HEYN BERTRAND - 4 cour de Bretagne,67100 STRASBOURG - 67100 - France


Inscription le 27 août 2004 - Irrecevable après publication de la demande n°398148 - Publication au BOPI 2004-08-27

Publication - Publication au BOPI 2004-25

Republication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-30

Appareils et instruments pour la reproduction ou le traitement du son ou des images ; support d'enregistrement magnétique, disques acoustiques ou optiques. Appareils d'éclairage. Feux d'artifice, produits pyrotechniques, pétards. Adhésifs matières collantes, matériels pour les artistes. Location de décors de spectacles, location d'enregistrements sonores, service de loisirs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.