SANICEPTIL
Présentation de la marque SANICEPTIL
Déposée le 7 novembre 1990 par HEYLIGEN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANICEPTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SANICEPTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625568.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANICEPTIL est expirée depuis le 7 novembre 2020.
HEYLIGEN Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2000 n°2185500 - Publication au BOPI 2000-11-07
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2010 n°2455086 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-12