Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVUS
HEYER-SCHULTE NEUROCARE, L.P., (société américaine)

Numéro de dépôt :
96610005
Date de dépôt :
09/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2006

Présentation de la marque NOVUS

Déposée le 9 février 1996 par HEYER-SCHULTE NEUROCARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est HEYER-SCHULTE NEUROCARE, L.P., (société américaine), domicilié(e) 8400 Lakeview Parkway, Suite 600, Pleasant Prairie, WISCONSIN 53158-0390 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque NOVUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVUS est expirée depuis le 9 février 2006.


HEYER-SCHULTE NEUROCARE, L.P., (société américaine) - 8400 Lakeview Parkway, Suite 600, Pleasant Prairie, WISCONSIN 53158-0390 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

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