Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METHA SYSTEM MS
HEYER Roger

Numéro de dépôt :
1176463
Date de dépôt :
24/02/1981
Lieu de dépôt :
BELFORT
METHA SYSTEM MS de HEYER Roger

Présentation de la marque METHA SYSTEM MS

Déposée le 24 février 1981 par HEYER Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « METHA SYSTEM MS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HEYER Roger domicilié(e) 13, rue Ernest Renan, 90000 BELFORT. - France.

La marque METHA SYSTEM MS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176463.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque METHA SYSTEM MS est expirée depuis le 24 février 1991.

HEYER Roger a également déposé les autres marques suivantes : VILLE CO , RECYCL , CITE CO , ReCyCLTRI , VILLAGE CO


HEYER Roger - 13, rue Ernest Renan, 90000 BELFORT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-01

Installations de production de gaz pour chauffage, cuisson, éclairage.