CLOS STE HUNE
Présentation de la marque CLOS STE HUNE
Déposée le 4 septembre 1989 par HEYDT-TRIMBACH Pierre et HEYDT-TRIMBACH Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS STE HUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOS STE HUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLOS STE HUNE arrivera à expiration en date du 4 septembre 2029.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23
Renouvellement sans limitation le 30 août 1999 n°2151651 - Publication au BOPI 1999-08-30
Renouvellement sans limitation le 27 août 2009 n°2416561 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-27
Inscription le 27 septembre 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°769695 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-09-27
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2019 n°2726694 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-09-27