Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITE D ALSACE
Monsieur HEYDT-TRIMBACH Bernard et Monsieur HEYDT-TRIMBACH Hubert

Numéro de dépôt :
1136025
Date de dépôt :
27/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRUITE D ALSACE

Déposée le 27 mai 1980 par monsieur HEYDT-TRIMBACH Bernard et Monsieur HEYDT-TRIMBACH Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRUITE D ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HEYDT-TRIMBACH Bernard et Monsieur HEYDT-TRIMBACH Hubert domicilié(e) 68150 RIBEAUVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque FRUITE D ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1136025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FRUITE D ALSACE est expirée depuis le 27 mai 1990.

HEYDT-TRIMBACH Bernard et Monsieur HEYDT-TRIMBACH Hubert a également déposé les autres marques suivantes : CLOS STE HUNE


Monsieur HEYDT-TRIMBACH Bernard et Monsieur HEYDT-TRIMBACH Hubert - 68150 RIBEAUVILLE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-052

Vins.