Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"TEXTOGLASS"
HEXCEL-GENIN

Numéro de dépôt :
1410300
Date de dépôt :
28/10/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2006

Présentation de la marque "TEXTOGLASS"

Déposée le 28 octobre 1986 par la société HEXCEL-GENIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "TEXTOGLASS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HEXCEL-GENIN domicilié(e) 3, Avenue Condorcet B.P. 1208, 69608 VILLEURBANNE CEDEX (dossier no 2076698) - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 508 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2076698) - France.

La marque "TEXTOGLASS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "TEXTOGLASS" est expirée depuis le 28 octobre 2006.

HEXCEL-GENIN a également déposé les autres marques suivantes : TEXTOSET , "HAUT MODULE" , TEXTIMUR , THERMOPROOF , TISSMODULE , TEXTIQUARTZ , KITECRAN , DECO'TISS , "TEXTI-GLASS" , (Marque figurative)


HEXCEL-GENIN - 3, Avenue Condorcet B.P. 1208, 69608 VILLEURBANNE CEDEX (dossier no 2076698) - France - SIREN 955508007


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2076698) - France


Renouvellement sans limitation le 7 octobre 1996 n°2076698 - Publication au BOPI 1996-10-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Produits textiles et composites, à base de fibre de verre textile transformée, tels que tissus tissés ou non tissés, nappes de fils parallèles ou croisés, agglomérés, matières plastiques renforcées à la fibre de verre, grillages.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).