Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KITECRAN
HEXCEL-GENIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1365178
Date de dépôt :
23/07/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/1996

Présentation de la marque KITECRAN

Déposée le 23 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) HEXCEL-GENIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KITECRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEXCEL-GENIN domicilié(e) 3, avenue Condorcet, B.P. 1208, 69608 VILLEURBANNE CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque KITECRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KITECRAN est expirée depuis le 23 juillet 1996.

HEXCEL-GENIN a également déposé les autres marques suivantes : "TEXTOGLASS" , TEXTOSET , "HAUT MODULE" , TEXTIMUR , THERMOPROOF , TISSMODULE , TEXTIQUARTZ , DECO'TISS , "TEXTI-GLASS" , (Marque figurative)


HEXCEL-GENIN (Société Anonyme) - 3, avenue Condorcet, B.P. 1208, 69608 VILLEURBANNE CEDEX. - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Moustiquaires, panneaux filtrants, stores et montures de stores.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).