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Marques déposées par la société HEXCEL-GENIN
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"HAUT MODULE"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"HAUT MODULE"
HEXCEL-GENIN

Numéro de dépôt :
1377537
Date de dépôt :
28/10/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2006

Présentation de la marque "HAUT MODULE"

Déposée le 28 octobre 1986 par la société HEXCEL-GENIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "HAUT MODULE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HEXCEL-GENIN domicilié(e) 3, Avenue Condorcet B.P. 1208, 69608 VILLEURBANNE CEDEX (dossier no 2076696) - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 508 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2076696) - France.

La marque "HAUT MODULE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "HAUT MODULE" est expirée depuis le 28 octobre 2006.

HEXCEL-GENIN a également déposé les autres marques suivantes : "TEXTOGLASS" , TEXTOSET , TEXTIMUR , THERMOPROOF , TISSMODULE , TEXTIQUARTZ , KITECRAN , DECO'TISS , "TEXTI-GLASS" , (Marque figurative)


HEXCEL-GENIN - 3, Avenue Condorcet B.P. 1208, 69608 VILLEURBANNE CEDEX (dossier no 2076696) - France - SIREN 955508007


Cabinet BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2076696) - France


Renouvellement sans limitation le 7 octobre 1996 n°2076696 - Publication au BOPI 1996-10-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Fils.Tissus;couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes et notamment textiles naturels ou synthétiques notamment tissus servant d'armature pour matière plastique ou élstique.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).