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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEXCEL-GENIN
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DECO'TISS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECO'TISS
HEXCEL-GENIN (S.A.)

Numéro de dépôt :
1434074
Date de dépôt :
02/11/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/1997

Présentation de la marque DECO'TISS

Déposée le 2 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) HEXCEL-GENIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECO'TISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEXCEL-GENIN domicilié(e) 3, avenue Condorcet, B.P. 1208, 69608 VILLEURBANNE CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque DECO'TISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO'TISS est expirée depuis le 2 novembre 1997.

HEXCEL-GENIN a également déposé les autres marques suivantes : "TEXTOGLASS" , TEXTOSET , "HAUT MODULE" , TEXTIMUR , THERMOPROOF , TISSMODULE , TEXTIQUARTZ , KITECRAN , "TEXTI-GLASS" , (Marque figurative)


HEXCEL-GENIN (S.A.) - 3, avenue Condorcet, B.P. 1208, 69608 VILLEURBANNE CEDEX. - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Revêtements à base de fibres de verre, destinés à être peints.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.