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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEXCEL FABRICS
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SCREEN + HEXCEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCREEN + HEXCEL
HEXCEL FABRICS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99798865
Date de dépôt :
22/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/06/2009

Présentation de la marque SCREEN + HEXCEL

Déposée le 22 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) HEXCEL FABRICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SCREEN + HEXCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 novembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEXCEL FABRICS domicilié(e) 3, Avenue Condorcet, 69100 VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque SCREEN + HEXCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCREEN + HEXCEL est expirée depuis le 22 juin 2009.

HEXCEL FABRICS a également déposé les autres marques suivantes : SCREEN+ , INJECTEX , le SCREEN


HEXCEL FABRICS, Société Anonyme - 3, Avenue Condorcet, 69100 VILLEURBANNE - France


Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication au BOPI 1999-31

Inscription le 30 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°454324 - Publication au BOPI 2007-04-30

Republication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Stores d'extérieur ni métalliques ni en matière plastique. Tissus tissés de fils de verre pour stores, stores en tissus tissés de fils de verre, stores d'intérieur en matière textile.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).