Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INTERSEMENCE
HEXAVERT

Numéro de dépôt :
1192820
Date de dépôt :
19/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2002

Présentation de la marque INTERSEMENCE

Déposée le 19 janvier 1982 par HEXAVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTERSEMENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HEXAVERT,, domicilié(e) Parc Club d'Orsay Université, 6 Rue Jacques Monod, ZAC des Vignes, 91893 ORSAY CEDEX (dossier no 2000472) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2000472) - France.

La marque INTERSEMENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTERSEMENCE est expirée depuis le 19 janvier 2002.

HEXAVERT a également déposé les autres marques suivantes : MENTHEOUR


HEXAVERT - Parc Club d'Orsay Université, 6 Rue Jacques Monod, ZAC des Vignes, 91893 ORSAY CEDEX (dossier no 2000472) - France


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2000472) - France


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 1992 n°2000472 - Publication au BOPI 1992-01-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23

Inscription le 15 janvier 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°59284 - Publication au BOPI 1992-01-15

Graines de semences.