Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEXATECH
/
ARCAPLAST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCAPLAST
HEXATECH (S.A.)

Numéro de dépôt :
99829321
Date de dépôt :
13/12/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2009

Présentation de la marque ARCAPLAST

Déposée le 13 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) HEXATECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCAPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEXATECH domicilié(e) ZI, ROUTE DE COURCEMONT, 72110 BONNETABLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 836 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEXATECH S.A. - France.

La marque ARCAPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCAPLAST est expirée depuis le 13 décembre 2009.


HEXATECH (S.A.) - ZI, ROUTE DE COURCEMONT, 72110 BONNETABLE - France - SIREN 392836326


HEXATECH S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Produits en matières plastiques mi-ouvrés : bâches et films plastiques destinés à l'agriculture : filets de protection en monofilament polyéthylène, bâches haute résistance en polypropylène, sacs de lestage haute résistance pour le maintien des bâches ensilage en polypropylène, bâches en polypropylène pour protection des silos ensilage.