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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Hexaprojet
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Hexaprojet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hexaprojet
Hexaprojet, EURL

Numéro de dépôt :
3766894
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2020
Hexaprojet de Hexaprojet

Présentation de la marque Hexaprojet

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Hexaprojet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hexaprojet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Hexaprojet domicilié(e) 15 Rue Agnès Sorel - 42170 - St Just St Rambert - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 051 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hexaprojet domicilié(e) 15 Rue Agnès Sorel - 42170 - St Just St Rambert - France.

La marque Hexaprojet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hexaprojet est expirée depuis le 16 septembre 2020.


Hexaprojet, EURL - 15 Rue Agnès Sorel - 42170 - St Just St Rambert - France - SIREN 515051704


Hexaprojet - 15 Rue Agnès Sorel - 42170 - St Just St Rambert - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Éducation ; formation ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture.