Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACADIE
Numéro de dépôt :
1335571
Date de dépôt :
17/12/1985
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/1995
Présentation de la marque ACADIE
Déposée le 17 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEXAPOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACADIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ACADIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEXAPOR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°36502 - Publication au BOPI 1986-22