Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANT DU TERROIR
HEXAPLANT SARL

Numéro de dépôt :
96632176
Date de dépôt :
20/06/1996
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
20/06/2006

Présentation de la marque PLANT DU TERROIR

Déposée le 20 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEXAPLANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « PLANT DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEXAPLANT domicilié(e) 8 RUE DE DENAIN, 03100 MONTLUCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOMET Michel Sté MON JARDIN - France.

La marque PLANT DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANT DU TERROIR est expirée depuis le 20 juin 2006.

HEXAPLANT a également déposé les autres marques suivantes : HEXAPLANT , PLANTISSIME


HEXAPLANT SARL - 8 RUE DE DENAIN, 03100 MONTLUCON - France


CHOMET Michel Sté MON JARDIN - France


Inscription le 16 mars 1998 - Concession de licence n°251333 - Publication au BOPI 1998-03-16

Inscription le 13 décembre 2001 - Résiliation de licence n°336888 - Publication au BOPI 2001-12-13

Inscription le 30 janvier 2007 - Résiliation de licence n°447716 - Publication au BOPI 2007-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Inscription le 31 décembre 1997 - Concession de licence n°247455 - Publication au BOPI 1997-12-31

Inscription le 3 mars 1998 - Concession de licence n°250697 - Publication au BOPI 1998-03-03

Inscription le 24 février 1998 - Concession de licence n°250412 - Publication au BOPI 1998-02-24

Inscription le 27 février 1998 - Concession de licence n°250623 - Publication au BOPI 1998-02-27

Inscription le 24 février 1998 - Concession de licence n°250413 - Publication au BOPI 1998-02-24

Inscription le 24 février 1998 - Concession de licence n°250414 - Publication au BOPI 1998-02-24

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

"FRUITS ET LEGUMES FRAIS" * Pommes de terre de consommation "SEMENCES" * Pommes de terre de semences