Marque enregistrée - Marque en vigueur

OPERATEUR D'INFRASTRUCTURES IT
HEXANET, SAS

Numéro de dépôt :
4281002
Date de dépôt :
17/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/06/2026
OPERATEUR D\'INFRASTRUCTURES IT de HEXANET

Présentation de la marque OPERATEUR D'INFRASTRUCTURES IT

Déposée le 17 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEXANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OPERATEUR D'INFRASTRUCTURES IT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEXANET domicilié(e) Avenue Des Censives, BP 50333 - 60000 - BEAUVAIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 555 682 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEXANET, M. MARCHAUD Lionel domicilié(e) Avenue Des Censives, 50333 - 60000 - BEAUVAIS CEDEX - France.

La marque OPERATEUR D'INFRASTRUCTURES IT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPERATEUR D'INFRASTRUCTURES IT arrivera à expiration en date du 17 juin 2026.

HEXANET a également déposé les autres marques suivantes : HEXANET OPERATEUR D'INFRASTRUCTURES IT , e bubbles , HyDé – L'Hyperviseur Dédié By Hexanet , HEXANET , SAFETY'SERVER , HEXASKY Connexion Internet Satellite , TERA BY HEXANET , OCTEY


HEXANET, SAS - Avenue Des Censives, BP 50333 - 60000 - BEAUVAIS CEDEX - France - SIREN 487555682


HEXANET, M. MARCHAUD Lionel - Avenue Des Censives, 50333 - 60000 - BEAUVAIS CEDEX - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibres optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs, programmes d'ordinateurs, moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs, montage de programmes radiophoniques ou télévisuels, montage de bandes vidéo et de films, publications électroniques téléchargeables, bases de données électroniques, tablettes électroniques, ordiphones [Smartphones], liseuses électroniques, lunettes (optique) ; lunettes 3D, appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, catalogues et brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers (papeterie), drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues, périodiques, sous-main, stylos, ouvrages et manuels scolaires, atlas et encyclopédies, fiches, cartes géographiques, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), livre, lettre d'information, albums, produits de l'imprimerie, crayons, sac (enveloppe, pochette) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation et services de conseils pour la direction des affaires, gestion des affaires commerciales, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation de foires, d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, diffusion d'annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet, publication de textes et/ou d'images publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, reproduction de documents, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis), abonnements de journaux pour des tiers, agence de presse et d'informations, service de publicité, informations d'affaires, services d'édition d'imprimés, de brochures explicatives sur tous supports y compris électroniques, publication de textes autres que publicitaires sur tous supports, production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou audiovisuels, d'émissions radiophoniques ou de télévision, diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet, régie publicitaire, services d'édition de prospectus publicitaires, conseils en organisation et direction des affaires.

Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours en matière d'éducation et divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions, organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, service d'éducation et d'enseignement, service de formation, activités sportives et culturelles, informations relatives aux loisirs, publications de textes et de livres autres que publicitaires sur tous supports ;

Services d'informations météorologiques.