Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEC HEXAL ELECTRONIC COMPONENTS
HEXAL S.A.

Numéro de dépôt :
96623350
Date de dépôt :
25/04/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/2006

Présentation de la marque HEC HEXAL ELECTRONIC COMPONENTS

Déposée le 25 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) HEXAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HEC HEXAL ELECTRONIC COMPONENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEXAL domicilié(e) L'EDIANE, 3/5, Rue des Micocouliers, 06800 CAGNES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 077 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEXAL S.A. L'EDIANE - France.

La marque HEC HEXAL ELECTRONIC COMPONENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEC HEXAL ELECTRONIC COMPONENTS est expirée depuis le 25 avril 2006.


HEXAL S.A. - L'EDIANE, 3/5, Rue des Micocouliers, 06800 CAGNES SUR MER - France - SIREN 390077519


HEXAL S.A. L'EDIANE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-01

Inscription le 15 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399436 - Publication au BOPI 2004-09-15

Inscription le 29 mai 2000 - Changement d'adresse n°301182 - Publication au BOPI 2000-05-29

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques (informatique, Télévision), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.