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Marques déposées par HEXAL Aktiengesellschaft
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ACC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACC
HEXAL Aktiengesellschaft

Numéro de dépôt :
1627726
Date de dépôt :
15/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2010

Présentation de la marque ACC

Déposée le 15 novembre 1990 par HEXAL Aktiengesellschaft auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HEXAL Aktiengesellschaft, domicilié(e) Société Anonyme, Industriestrasse 2 8150 HOLZKIRCHEN ALLEMAGNE (dossier no 2182729) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) (dossier no 2182729) - France.

La marque ACC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACC est expirée depuis le 15 novembre 2010.

HEXAL Aktiengesellschaft a également déposé les autres marques suivantes : LYPTEOL , VITALICUR


HEXAL Aktiengesellschaft - Société Anonyme, Industriestrasse 2 8150 HOLZKIRCHEN ALLEMAGNE (dossier no 2182729) - France


CABINET ORES - (dossier no 2182729) - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2000 n°2182729 - Publication au BOPI 2000-09-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Inscription le 24 juin 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°256938 - Publication au BOPI 1998-06-24

Inscription le 24 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256937 - Publication au BOPI 1998-06-24

Inscription le 18 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57685 - Publication au BOPI 1991-11-18

Produits pharmaceutiques notamment mucolytiques délivrés sur prescription médicale