Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hôpital Privé Européen du Grand Paris H.P.E.G.P
Hexagone Santé Participations, SAS

Numéro de dépôt :
4167108
Date de dépôt :
23/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/03/2025
Hôpital Privé Européen du Grand Paris H.P.E.G.P de Hexagone Santé Participations

Présentation de la marque Hôpital Privé Européen du Grand Paris H.P.E.G.P

Déposée le 23 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hexagone Santé Participations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Hôpital Privé Européen du Grand Paris H.P.E.G.P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Hexagone Santé Participations domicilié(e) 10 rue Denfert Rochereau - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 963 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hexagone Santé Participations, M. ATTIA Marc domicilié(e) 10 rue Denfert Rochereau - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque Hôpital Privé Européen du Grand Paris H.P.E.G.P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôpital Privé Européen du Grand Paris H.P.E.G.P arrivera à expiration en date du 23 mars 2025.

Hexagone Santé Participations a également déposé les autres marques suivantes : 3 C HARTMANN , CENTRE D'ONCOLOGIE HARTMANN , CENTRE DE CHIMIOTHERAPIE HARTMANN , INSTITUT MEDICO-CHIRURGICAL D'ONCOLOGIE HARTMANN , HEXAGONE , Hôpital Privé Hartmann Paré - HPHP , Institut de la fertilité Pierre Cherest - IFPC , Hexagone Santé , Institut français de la fertilité - IFF , INVIVA


Hexagone Santé Participations, SAS - 10 rue Denfert Rochereau - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 483963161


Hexagone Santé Participations, M. ATTIA Marc - 10 rue Denfert Rochereau - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683536 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Maisons de retraite pour personnes âgées ;

Maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.