Hôpital Européen du Grand Paris H.E.G.P
Présentation de la marque Hôpital Européen du Grand Paris H.E.G.P
Déposée le 19 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hexagone Santé Participations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Hôpital Européen du Grand Paris H.E.G.P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Hôpital Européen du Grand Paris H.E.G.P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôpital Européen du Grand Paris H.E.G.P arrivera à expiration en date du 19 mars 2025.
Hexagone Santé Participations a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Inscription le 12 juillet 2016 - Rejet partiel n°673742 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12