Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMET
HEXACATH (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
99802215
Date de dépôt :
09/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/07/2009

Présentation de la marque COMET

Déposée le 9 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEXACATH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEXACATH domicilié(e) 4 passage Saint-Antoine, 92500 RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 075 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque COMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMET est expirée depuis le 9 juillet 2009.

HEXACATH a également déposé les autres marques suivantes : VINCì , HELISTENT


HEXACATH (société à responsabilité limitée) - 4 passage Saint-Antoine, 92500 RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 340075787


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, y compris cathéters à ballonnets pour angioplastie ; membres, yeux, dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériels de suture.