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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEXABAT
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HEXADOME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEXADOME
HEXABAT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1352309
Date de dépôt :
25/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/1996

Présentation de la marque HEXADOME

Déposée le 25 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) HEXABAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEXADOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEXABAT domicilié(e) Place du Marché, 61330 CEAUCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque HEXADOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXADOME est expirée depuis le 25 avril 1996.

HEXABAT a également déposé les autres marques suivantes : HEXACOL , HEXATHER


HEXABAT (S.A.) - Place du Marché, 61330 CEAUCE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.