Marque enregistrée - Marque en vigueur

THE GUITAR DIVISION
HEXA-TONE
TOLITO
Orosys
Innovative audio engineering
Monsieur Anthony Colombon

Numéro de dépôt :
4472696
Date de dépôt :
28/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2028
THE GUITAR DIVISION de HEXA-TONE

Présentation de la marque THE GUITAR DIVISION

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2018 par HEXA-TONE, TOLITO, Orosys, Innovative audio engineering, monsieur Anthony Colombon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE GUITAR DIVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Les déposants sont HEXA-TONE domicilié(e) 117 rue Achille Viadieu - 31400 - Toulouse - France, TOLITO domicilié(e) 8 RUE DU STADE - 57680 - NOVEANT SUR MOSELLE - France, Orosys domicilié(e) 76 rue de la mine - 34980 - saint gely du fesc - France, Innovative audio engineering domicilié(e) calmont - 31560 - Calmont - France, monsieur Anthony Colombon domicilié(e) 21 rue de l'étoile - 31000 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur nicolas Dewitte domicilié(e) 37 rue Antoine Bayes - 31100 - Toulouse - France.

La marque THE GUITAR DIVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4472696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE GUITAR DIVISION arrivera à expiration en date du 28 juillet 2028.


HEXA-TONE - 117 rue Achille Viadieu - 31400 - Toulouse - France

TOLITO - 8 RUE DU STADE - 57680 - NOVEANT SUR MOSELLE - France

Orosys - 76 rue de la mine - 34980 - saint gely du fesc - France

Innovative audio engineering - calmont - 31560 - Calmont - France

Monsieur Anthony Colombon - 21 rue de l'étoile - 31000 - Toulouse - France


Monsieur nicolas Dewitte - 37 rue Antoine Bayes - 31100 - Toulouse - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; Appareils électriques destinés aux guitares et basses notamment guitares et basses électriques et à d'autres usages, à savoir amplificateurs, haut-parleurs et accessoires pour les appareils électriques précités, cordons d’alimentation, alimentations, cordons de raccordement, matériel d’enregistrement analogique et numérique, matériel de restitution du son numérique et analogique, logiciels musicaux, logiciel de traitement du son; Appareils électriques destinés aux guitares et basses notamment guitares et basses électriques et à d'autres usages, à savoir amplificateurs, haut-parleurs et accessoires pour les appareils électriques précités, cordons d’alimentation, alimentations, cordons de raccordement, matériel d’enregistrement analogique et numérique, matériel de restitution du son numérique et analogique, logiciels musicaux, logiciel de traitement du son ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique; Instruments de musique, à savoir guitares et basses notamment basses et guitares électriques, ainsi que composants et accessoires pour guitares et produits similaires, à savoir étuis, sacs, cordes d’instrument de musique, médiators, manches, corps, têtes, capteurs électromagnétiques pour guitares et basses vendus en tant que composant intégré ou non pour guitares et basses, housses, bandoulières, sangles, pièces de tous les produits précités, pupitres, support.; Instruments de musique, à savoir guitares et basses notamment basses et guitares électriques, ainsi que composants et accessoires pour guitares et produits similaires, à savoir étuis, sacs, cordes d’instrument de musique, médiators, manches, corps, têtes, capteurs électromagnétiques pour guitares et basses vendus en tant que composant intégré ou non pour guitares et basses, housses, bandoulières, sangles, pièces de tous les produits précités, pupitres, support ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements; Vêtements; Chaussures; Chapellerie; Tee-shirts; Chemises; Hauts [vêtements]; Sweat-shirts; Pantalons; Caleçons; Shorts; Jeans; Gilets; Parkas; Manteaux; Vestes; Coupe-vents; Capuches de veste; Pull-overs; Sous-vêtements; Sous-vêtements; Vêtements de nuit; Articles de lingerie; Tenues d'intérieur; Bonneterie; Chaussettes; Collants; Gants [habillement]; Mitaines; Vêtements de pluie; Vestes de pluie; Jupes; Robes; Costumes de bain [maillots de bain]; Caleçons de bain; Baskets; Chaussures de course; Chaussures Bottes; Chaussures de marche; Sandales; Casquettes; Chapeaux; Bandeaux pour la tête [habillement]; Bandanas [foulards]; Foulards; Bandeaux pour les oreilles; Protège-oreilles; Visières; Bonnets en tricot; Ceinture (habillement); Cravates.;   Vêtements; Chaussures; Chapellerie; Tee-shirts; Chemises; Hauts [vêtements]; Sweat-shirts; Pantalons; Caleçons; Shorts; Jeans; Gilets; Parkas; Manteaux; Vestes; Coupe-vents; Capuches de veste; Pull-overs; Sous-vêtements; Sous-vêtements; Vêtements de nuit; Articles de lingerie; Tenues d'intérieur; Bonneterie; Chaussettes; Collants; Gants [habillement]; Mitaines; Vêtements de pluie; Vestes de pluie; Jupes; Robes; Costumes de bain [maillots de bain]; Caleçons de bain; Baskets; Chaussures de course; Chaussures Bottes; Chaussures de marche; Sandales; Casquettes; Chapeaux; Bandeaux pour la tête [habillement]; Bandanas [foulards]; Foulards; Bandeaux pour les oreilles; Protège-oreilles; Visières; Bonnets en tricot; Ceinture (habillement); Cravates ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie); Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de vente au détail des instruments de musique ; services de vente au détail des appareils audio ; vente aux enchères ; investigations pour affaires ; recherches pour affaires ; agences d'informations commerciales ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; prévisions économiques ; défilés de mode à des fins promotionnelles (organisation de –) ; agences d'import-export ; marketing ; recherche de marché ; étude de marché ; mannequins (services de –) à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; revues de presse (services de –) ; location de machines et d'appareils de bureau ; sondage d'opinion ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; foires (organisation de –) à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comparaison de prix (services de –) ; approvisionnement pour des tiers (services d'–) [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; relations publiques ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de photocopieurs ; location de distributeurs automatiques ; décoration de vitrines ; recherche de parraineurs ; services de télémarketing ; Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de vente au détail des instruments de musique ; services de vente au détail des appareils audio ; vente aux enchères ; investigations pour affaires ; recherches pour affaires ; agences d'informations commerciales ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; prévisions économiques ; défilés de mode à des fins promotionnelles (organisation de –) ; agences d'import-export ; marketing ; recherche de marché ; étude de marché ; mannequins (services de –) à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; revues de presse (services de –) ; location de machines et d'appareils de bureau ; sondage d'opinion ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; foires (organisation de –) à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comparaison de prix (services de –) ; approvisionnement pour des tiers (services d'–) [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; relations publiques ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de photocopieurs ; location de distributeurs automatiques ; décoration de vitrines ; recherche de parraineurs ; services de télémarketing ; Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; location de télécopieurs ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; location d'appareils de télécommunication ; location de téléphones ; agences de presse ou d'informations (nouvelles); presse écrite sur support papier; presse par internet; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; location de télécopieurs ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; location d'appareils de télécommunication ; location de téléphones ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Éducation; Service éducatif dans le domaine de la musique; Service éducatif dans le domaine de l'informatique et des programmes informatiques; Instruction en matière de musique; Enseignement en matière de musique; Enseignement en matière de musicothérapie; Informations en matière d'éducation; Formation; Divertissement; Service de divertissement dans le domaine de la musique; Services de représentations de spectacles musicaux; Services de divertissement, à savoir, fourniture d'informations dans le domaine de la musique; Divertissement, à savoir, concerts musicaux en direct; Services de divertissement, à savoir, fourniture de musique préenregistrée; Fourniture de musique numérique non téléchargeable à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet; Production musicale; Music-hall; Informations en matière de divertissement; Location d'instruments de musique; Micro-édition; Fourniture de publications électroniques non téléchargeables en ligne contenant des partitions et de la musique en feuilles; Services d'édition musicale; Activités sportives et culturelles; Organisation et conduite de séminaires. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; réservation de places de spectacles ; calligraphes (services de –) ; informations en matière d'éducation ; micro-édition ; informations en matière de divertissement ; location de matériel de jeux ; interprètes linguistiques (services d'–) ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; microfilmage ; modèles pour artistes (services de –) ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires ; informations en matière de récréation ; location d'appareils audio ; location de caméras vidéo ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; théâtre (location de décors de –) ; location de magnétoscopes ; interprétation du langage gestuel ; billetterie (services de –) [divertissement] ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; Service éducatif dans le domaine de la musique; Service éducatif dans le domaine de l'informatique et des programmes informatiques; Service de divertissement dans le domaine de la musique; Fourniture de services de génération sonore et de création musicale, y compris sonneries de téléphones portables; Fourniture de publications électroniques non téléchargeables en ligne contenant des partitions et de la musique en feuilles; Fourniture de publications électroniques non téléchargeables en ligne dans le domaine de la musique; Fourniture d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique ou sur un réseau informatique mondial liées au divertissement, à l'éducation ou à la musique; Services de divertissement, à savoir, fourniture d'informations dans le domaine de la musique; Représentation de spectacles; Présentation de spectacles en direct, en ligne via un réseau informatique mondial; Fourniture d'un service de synthèse sonore et de création musicale pour utilisateurs de téléphones cellulaires; Fourniture de musique téléchargeable via des moyens de communications électroniques; Fourniture de données audio téléchargeables par le biais de communications électroniques; Services de jeux électroniques fournis par voie de communication électronique; Fourniture de musique numérique non téléchargeable à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet; Fourniture d'une base de données électronique en ligne non téléchargeable de musique, d'images et de jeux informatiques via un réseau informatique mondial, des téléphones portables et autres supports de communication; Services de composition musicale pour des tiers; Fourniture de divertissement en ligne, À savoir,Fourniture d'enregistrements audio et audiovisuels dans le domaine de la musique; Production de tournées par des artistes musicaux; Production d'enregistrements sonores; Mise à disposition d'un site web sur un réseau informatique mondial contenant des informations sur des artistes du monde de la musique; Fourniture d'informations sur les performances exécutées par des artistes musicaux pendant des tournées; Production d'enregistrements musicaux audio et vidéo; Services de production de musique.;   Éducation; Service éducatif dans le domaine de la musique; Service éducatif dans le domaine de l'informatique et des programmes informatiques; Instruction en matière de musique; Enseignement en matière de musique; Enseignement en matière de musicothérapie; Informations en matière d'éducation; Formation; Divertissement; Service de divertissement dans le domaine de la musique; Services de représentations de spectacles musicaux; Services de divertissement, à savoir, fourniture d'informations dans le domaine de la musique; Divertissement, à savoir, concerts musicaux en direct; Services de divertissement, à savoir, fourniture de musique préenregistrée; Fourniture de musique numérique non téléchargeable à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet; Production musicale; Music-hall; Informations en matière de divertissement; Location d'instruments de musique; Micro-édition; Fourniture de publications électroniques non téléchargeables en ligne contenant des partitions et de la musique en feuilles; Services d'édition musicale; Activités sportives et culturelles; Organisation et conduite de séminaires. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; réservation de places de spectacles ; calligraphes (services de –) ; informations en matière d'éducation ; micro-édition ; informations en matière de divertissement ; location de matériel de jeux ; interprètes linguistiques (services d'–) ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; microfilmage ; modèles pour artistes (services de –) ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires ; informations en matière de récréation ; location d'appareils audio ; location de caméras vidéo ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; théâtre (location de décors de –) ; location de magnétoscopes ; interprétation du langage gestuel ; billetterie (services de –) [divertissement] ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; Service éducatif dans le domaine de la musique; Service éducatif dans le domaine de l'informatique et des programmes informatiques; Service de divertissement dans le domaine de la musique; Fourniture de services de génération sonore et de création musicale, y compris sonneries de téléphones portables; Fourniture de publications électroniques non téléchargeables en ligne contenant des partitions et de la musique en feuilles; Fourniture de publications électroniques non téléchargeables en ligne dans le domaine de la musique; Fourniture d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique ou sur un réseau informatique mondial liées au divertissement, à l'éducation ou à la musique; Services de divertissement, à savoir, fourniture d'informations dans le domaine de la musique; Représentation de spectacles; Présentation de spectacles en direct, en ligne via un réseau informatique mondial; Fourniture d'un service de synthèse sonore et de création musicale pour utilisateurs de téléphones cellulaires; Fourniture de musique téléchargeable via des moyens de communications électroniques; Fourniture de données audio téléchargeables par le biais de communications électroniques; Services de jeux électroniques fournis par voie de communication électronique; Fourniture de musique numérique non téléchargeable à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet; Fourniture d'une base de données électronique en ligne non téléchargeable de musique, d'images et de jeux informatiques via un réseau informatique mondial, des téléphones portables et autres supports de communication; Services de composition musicale pour des tiers; Fourniture de divertissement en ligne, À savoir,Fourniture d'enregistrements audio et audiovisuels dans le domaine de la musique; Production de tournées par des artistes musicaux; Production d'enregistrements sonores; Mise à disposition d'un site web sur un réseau informatique mondial contenant des informations sur des artistes du monde de la musique; Fourniture d'informations sur les performances exécutées par des artistes musicaux pendant des tournées; Production d'enregistrements musicaux audio et vidéo; Services de production de musique ;

Services juridiques ; médiation ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; location de vêtements ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne ; Services juridiques; services de sécurité pour la protection de biens; informations destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir informations concernant le développement personnel; mise à disposition de sites Web sur Internet à des fins de réseautage social; concession de licences de logiciels informatiques [services juridiques]; services de conseillers en matière de de la propriété intellectuelle; services de réseautage social en ligne; services de présentation et de réseautage social sur Internet; services alternatifs pour le règlement de litiges; services d'arbitrage; accompagnement en société; location de vêtements; gestion de droits d'auteur; services de surveillance en matière de propriété intellectuelle; recherches juridiques; concession de licences de propriété intellectuelle; services de gestion de contentieux; médiation; enregistrement de noms de domaines [services juridiques]; prestation de services d'authentification d'utilisateurs dans le cadre de transactions de commerce électronique.; Services juridiques; services de sécurité pour la protection de biens; informations destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir informations concernant le développement personnel; mise à disposition de sites Web sur Internet à des fins de réseautage social; concession de licences de logiciels informatiques [services juridiques]; services de conseillers en matière de de la propriété intellectuelle; services de réseautage social en ligne; services de présentation et de réseautage social sur Internet; services alternatifs pour le règlement de litiges; services d'arbitrage; accompagnement en société; location de vêtements; gestion de droits d'auteur; services de surveillance en matière de propriété intellectuelle; recherches juridiques; concession de licences de propriété intellectuelle; services de gestion de contentieux; médiation; enregistrement de noms de domaines [services juridiques]; prestation de services d'authentification d'utilisateurs dans le cadre de transactions de commerce électronique.