LA PRESTATION MEDICALE UN ENGAGEMENT LOCAL, UN RESEAU NATIONAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur
LA PRESTATION MEDICALE UN ENGAGEMENT LOCAL, UN RESEAU NATIONAL
HEXA PLUS SANTE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
4385608
Date de dépôt :
01/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2027
Présentation de la marque LA PRESTATION MEDICALE UN ENGAGEMENT LOCAL, UN RESEAU NATIONAL
Déposée par voie électronique le 1 septembre 2017 par la Société Anonyme (SA) HEXA PLUS SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA PRESTATION MEDICALE UN ENGAGEMENT LOCAL, UN RESEAU NATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-38 du 22 septembre 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEXA PLUS SANTE domicilié(e) 2 Rue des Micocouliers - 66600 - RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 837 262 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mario BECERRA domicilié(e) 80 Rue James Wat - 66100 - PERPIGNAN - France.
La marque LA PRESTATION MEDICALE UN ENGAGEMENT LOCAL, UN RESEAU NATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PRESTATION MEDICALE UN ENGAGEMENT LOCAL, UN RESEAU NATIONAL arrivera à expiration en date du 1 septembre 2027.
HEXA PLUS SANTE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 2 Rue des Micocouliers - 66600 - RIVESALTES - France - SIREN 412837262
M. Mario BECERRA - 80 Rue James Wat - 66100 - PERPIGNAN - France
Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38
Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ;
Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; célébration de cérémonies religieuses ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.
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