Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMATECH
HEXA PLUS SANTE, SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
4077348
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/03/2024
FORMATECH de HEXA PLUS SANTE

Présentation de la marque FORMATECH

Déposée le 17 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) HEXA PLUS SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FORMATECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEXA PLUS SANTE domicilié(e) Rue des Chasselas, Polygone Nord - 66100 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 837 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP SIMON DELONCA BECERRA BROS, M. BECERRA MARIO domicilié(e) 80 RUE JAMES WATT, TECNOSUD – IMMEUBLE JURIPOLE - 66100 - PERPIGNAN - France.

La marque FORMATECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMATECH est expirée depuis le 17 mars 2024.

HEXA PLUS SANTE a également déposé les autres marques suivantes : pharelya , TECHNICIEN DE SANTE AGREE LA VITRINE MEDICALE , FRIImov , TECHNICIEN SANTE , ELYA SLIP , ELYALADY , Zapaco CHAUSSURES , LA PRESTATION MEDICALE UN ENGAGEMENT LOCAL, UN RESEAU NATIONAL , Technicien de santé Collectivités , ELYA FORM


HEXA PLUS SANTE, SA à Directoire et Conseil de Surveillance - Rue des Chasselas, Polygone Nord - 66100 - PERPIGNAN - France - SIREN 412837262


SCP SIMON DELONCA BECERRA BROS, M. BECERRA MARIO - 80 RUE JAMES WATT, TECNOSUD – IMMEUBLE JURIPOLE - 66100 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.