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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEXA PLUS SANTE
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ELYAPAD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELYAPAD
HEXA PLUS SANTE, SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
4265091
Date de dépôt :
15/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/04/2026
ELYAPAD de HEXA PLUS SANTE

Présentation de la marque ELYAPAD

Déposée le 15 avril 2016 par la Société Anonyme (SA) HEXA PLUS SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ELYAPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEXA PLUS SANTE domicilié(e) ZA Panisso Est, 2 Rue des Micocouliers - 66600 - RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 837 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP SIMON DELONCA BECERRA BROS, M. BECERRA Mario domicilié(e) Tecnosud, 80 RUE James Watt - 66100 - PERPIGNAN - France.

La marque ELYAPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265091.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 24 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELYAPAD arrivera à expiration en date du 15 avril 2026.

HEXA PLUS SANTE a également déposé les autres marques suivantes : pharelya , TECHNICIEN DE SANTE AGREE LA VITRINE MEDICALE , FRIImov , TECHNICIEN SANTE , ELYA SLIP , ELYALADY , Zapaco CHAUSSURES , LA PRESTATION MEDICALE UN ENGAGEMENT LOCAL, UN RESEAU NATIONAL , Technicien de santé Collectivités , ELYA FORM


HEXA PLUS SANTE, SA à Directoire et Conseil de Surveillance - ZA Panisso Est, 2 Rue des Micocouliers - 66600 - RIVESALTES - France - SIREN 412837262


SCP SIMON DELONCA BECERRA BROS, M. BECERRA Mario - Tecnosud, 80 RUE James Watt - 66100 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Services de maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ;

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; location de vêtements.