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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEXA PLUS SANTE
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CONFORT ELYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORT ELYA
HEXA PLUS SANTE, SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3948466
Date de dépôt :
20/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2022
CONFORT ELYA de HEXA PLUS SANTE

Présentation de la marque CONFORT ELYA

Déposée le 20 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) HEXA PLUS SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFORT ELYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEXA PLUS SANTE domicilié(e) Polygone Nord, Rue des Chasselas - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 837 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP SIMON DELONCA BECERRABROS, M. BECERRA MARIO domicilié(e) IMMEUBLE JURIPOLE – TECNOSUD, 80 RUE JAMES WATT - 66100 - PERPIGNAN - France.

La marque CONFORT ELYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948466.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORT ELYA est expirée depuis le 20 septembre 2022.

HEXA PLUS SANTE a également déposé les autres marques suivantes : pharelya , TECHNICIEN DE SANTE AGREE LA VITRINE MEDICALE , FRIImov , TECHNICIEN SANTE , ELYA SLIP , ELYALADY , Zapaco CHAUSSURES , LA PRESTATION MEDICALE UN ENGAGEMENT LOCAL, UN RESEAU NATIONAL , Technicien de santé Collectivités , ELYA FORM


HEXA PLUS SANTE, SA à Directoire et Conseil de Surveillance - Polygone Nord, Rue des Chasselas - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 412837262


SCP SIMON DELONCA BECERRABROS, M. BECERRA MARIO - IMMEUBLE JURIPOLE – TECNOSUD, 80 RUE JAMES WATT - 66100 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.