Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE ESPRIT SANTE
HEXA PLUS SANTE, SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3828503
Date de dépôt :
03/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2021
CARTE ESPRIT SANTE de HEXA PLUS SANTE

Présentation de la marque CARTE ESPRIT SANTE

Déposée le 3 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) HEXA PLUS SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTE ESPRIT SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEXA PLUS SANTE domicilié(e) Polygone Nord Rue des chasselas - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 837 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mario BECERRA, SCP SIMON DELONCA BECERRA BROS domicilié(e) 80 Rue James Watt Tecnosud - 66100 - PERPIGNAN - France.

La marque CARTE ESPRIT SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828503.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE ESPRIT SANTE est expirée depuis le 3 mai 2021.

HEXA PLUS SANTE a également déposé les autres marques suivantes : pharelya , TECHNICIEN DE SANTE AGREE LA VITRINE MEDICALE , FRIImov , TECHNICIEN SANTE , ELYA SLIP , ELYALADY , Zapaco CHAUSSURES , LA PRESTATION MEDICALE UN ENGAGEMENT LOCAL, UN RESEAU NATIONAL , Technicien de santé Collectivités , ELYA FORM


HEXA PLUS SANTE, SA à Directoire et Conseil de Surveillance - Polygone Nord Rue des chasselas - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 412837262


Mario BECERRA, SCP SIMON DELONCA BECERRA BROS - 80 Rue James Watt Tecnosud - 66100 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.