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Marques déposées par la société HEXA GO! Marché d'Intérêt National
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EUROTEAM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EUROTEAM
HEXA GO! Marché d'Intérêt National

Numéro de dépôt :
3312910
Date de dépôt :
16/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
EUROTEAM de HEXA GO! Marché d\'Intérêt National

Présentation de la marque EUROTEAM

Déposée le 16 septembre 2004 par la société HEXA GO! Marché d'Intérêt National auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « EUROTEAM »

Le déposant est la société HEXA GO! Marché d'Intérêt National domicilié(e) Bâtiment D,84000 AVIGNON - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 694 540 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXA Cabinet d'avocats Maître Nicolas BUSCHIAZZO domicilié(e) 1 Place du 18 juin 1940,74940 ANNECY LE VIEUX - 74940 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32


HEXA GO! Marché d'Intérêt National - Bâtiment D,84000 AVIGNON - 84000 - France - SIREN 387694540


IXA Cabinet d'avocats Maître Nicolas BUSCHIAZZO - 1 Place du 18 juin 1940,74940 ANNECY LE VIEUX - 74940 - France


Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet total n°426625 - Publication au BOPI 2006-01-23

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucrerie ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparé, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrage. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.