HEWLETT-PACKARD LTD, (société britannique) INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION (IBM) (société organisée sous les lois de l'Etat de New York) SEAGATE TECHNOLOGY, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware)
Numéro de dépôt :
98756839
Date de dépôt :
29/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/10/2008
Présentation de la marque ACCELIS
Déposée le 29 octobre 1998 par HEWLETT-PACKARD LTD, INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION (IBM) (société organisée sous les lois de l'Etat de New York, SEAGATE TECHNOLOGY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ACCELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-49 du 4 décembre 1998.
Les déposants sont HEWLETT-PACKARD LTD, (société britannique), domicilié(e) Cain Road, Bracknell, Berkshire, RG12-1HN, ROYAUME UNI - Royaume-Uni, INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION (IBM) (société organisée sous les lois de l'Etat de New York), domicilié(e) 5600 Cottle Road, San Jose, California 95193, ETATS UNIS D'AMERIQUE - France, SEAGATE TECHNOLOGY, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 920 Disc Drive, Scotts Valley, California 95067, ETATS UNIS D'AMERIQUE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque ACCELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION (IBM) (société organisée sous les lois de l'Etat de New York) - 5600 Cottle Road, San Jose, California 95193, ETATS UNIS D'AMERIQUE - France
SEAGATE TECHNOLOGY, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware) - 920 Disc Drive, Scotts Valley, California 95067, ETATS UNIS D'AMERIQUE - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Inscription le 10 juin 2002 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°347494 - Publication au BOPI 2002-06-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Inscription le 6 juin 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°347225 - Publication au BOPI 2002-06-06
Inscription le 7 juin 2001 - Retrait partiel n°324630 - Publication au BOPI 2001-06-07
Inscription le 5 juin 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°324563 - Publication au BOPI 2001-06-05
Inscription le 6 juin 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°324596 - Publication au BOPI 2001-06-06
Inscription le 13 décembre 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°291820 - Publication au BOPI 1999-12-13
Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49
Cartouches de bandes magnétiques destinées au stockage de données, dispositifs dérouleurs pour lire et écrire les données destinées et provenant de ces cartouches, et produits de l'imprimerie et services de conception se rapportant à ces cartouches et dérouleurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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