Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LTO ACCELIS
HEWLETT-PACKARD LTD (société Britannique)
INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION (IBM) (société organisée sous les lois de l'Etat de New York)
SEAGATE TECHNOLOGY, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
99778980
Date de dépôt :
04/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/03/2009

Présentation de la marque LTO ACCELIS

Déposée le 4 mars 1999 par HEWLETT-PACKARD LTD (société Britannique, INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION (IBM) (société organisée sous les lois de l'Etat de New York, SEAGATE TECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LTO ACCELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Les déposants sont HEWLETT-PACKARD LTD (société Britannique), domicilié(e) Cain Road, Bracknell, Berkshire, RG12-1HN ROYAUME UNI - États-Unis, INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION (IBM) (société organisée sous les lois de l'Etat de New York), domicilié(e) 5600 Cottle Road, San Jose, California 95193, U.S.A. - France, SEAGATE TECHNOLOGY, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 920 Disc Drive, Scotts Valley, California 95066, U.S.A. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque LTO ACCELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LTO ACCELIS est expirée depuis le 4 mars 2009.

HEWLETT-PACKARD LTD (société Britannique a également déposé les autres marques suivantes : ULTRIUM LTO , LTO linear Tape-open


HEWLETT-PACKARD LTD (société Britannique) - Cain Road, Bracknell, Berkshire, RG12-1HN ROYAUME UNI - États-Unis

INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION (IBM) (société organisée sous les lois de l'Etat de New York) - 5600 Cottle Road, San Jose, California 95193, U.S.A. - France

SEAGATE TECHNOLOGY, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware) - 920 Disc Drive, Scotts Valley, California 95066, U.S.A. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 6 juin 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°347225 - Publication au BOPI 2002-06-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Dispositifs dérouleurs de bandes magnétiques, cartouches de bandes magnétiques et les éléments technologiques qu'ils contiennent, y compris les logiciels (programmes enregistrés), les microprogrammes, les modules de commande de logiciels ainsi que leurs composants et sous ensembles. Bulletins, périodiques, brochures, livres, catalogues, documents et articles réimprimés, feuilles-document, notes concernant le produit et ses applications, bulletins techniques, manuels du produit, de l'exploitation et des services liés au produit. Services de maintenance pour les ordinateurs, les appareils électroniques, les appareils de mesure et d'analyse et pour les appareils de traitement de données (à l'exception des logiciels). Maintenance d'appareils de traitement de données, à savoir maintenance de logiciels, services de programmation d'ordinateurs, conception de dispositifs de mesure et de calcul.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.