HEWLETT-PACKARD COMPANY, société organisée et existant sous les lois de l'Etat de Californie
Numéro de dépôt :
1694681
Date de dépôt :
20/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2001
Présentation de la marque SANBORN
Déposée le 20 septembre 1991 par la société HEWLETT-PACKARD COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SANBORN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société HEWLETT-PACKARD COMPANY domicilié(e) 3000 Hanover Street - PALO ALTO, CALIFORNIE 94304 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.
La marque SANBORN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEWLETT-PACKARD COMPANY, société organisée et existant sous les lois de l'Etat de Californie - 3000 Hanover Street - PALO ALTO, CALIFORNIE 94304 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
LE CABINET REGIMBEAU - France
Inscription le 18 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272381 - Publication au BOPI 1999-02-18
Amplificateurs, notamment amplificateurs pour courant alternatif, pour courant continu, pour courant porteur, pour jauges de contrainte et extensomètres, et pour dispositifs servo;enregistreurs électroniques de signaux électriques et systèmes enregistreurs à voie unique ou à voies multiples;microphones;moteurs et rouleaux enrouleurs de bandes d'enregistrement;galvanomètres;dispositifs électriques de minuterie pour la génération de marques de calibrage et d'étalonnage, bandes d'enregistrement, notamment: papier photographique sensibilisé;cartes et fiches de moulage, plieurs et enveloppes de classement et papier thermo-sensible revêtu de matière plastique;électrocardiographes, cardiographes balistiques, électromanomètres;appareils pour la détermination du métabolisme basal comprenant notamment les pièces buccales, pinces nasales, tubes respiratoires, thermomètres, réservoir d'anhydride carbonique, tableaux, échelles, calculateurs à curseurs destinés à cet usage;enregistreurs électroniques de signaux électriques et systèmes enregistreurs du type à voie unique et du type à voies multiples pour l'enregistrement de phénomènes physiologiques et phénomènes connexes,et leviers et stylets traceurs pour cet usage; électrodes, bandes et pâte destinées à être utilisées avec le matériel sus-mentionné, et respirateurs électrophréniques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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