Déposée le 25 février 1982 par HEWLETT-PACKARD COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est HEWLETT-PACKARD COMPANY,, domicilié(e) 3000 Hanover Street PALO ALTO, CALIFORNIE 94304 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2001859) - XX.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2001859) - France.
La marque DOMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEWLETT-PACKARD COMPANY - 3000 Hanover Street PALO ALTO, CALIFORNIE 94304 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2001859) - XX
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2001859) - France
Renouvellement sans limitation le 24 février 1992 n°2001859 - Publication au BOPI 1992-02-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-29
Inscription le 18 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272381 - Publication au BOPI 1999-02-18
Inscription le 9 septembre 1991 - Transmission de propriété n°55864 - Publication au BOPI 1991-09-09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;calculateurs et ordinateurs, systèmes de calcul et équipement périphérique pour calculateurs et ordinateurs;appareils et systèmes électroniques de traitement de données;systèmes électroniques de commande;unités d'affichage vidéo, imprimantes et claviers;tablettes de chiffrage et crayons lumineux dans la classe 9;appareils et instruments électriques et électroniques;programmes de calculateur et d'ordinateur;supports d'informations lisibles par machines;bandes, cartes et disques magnétiques;appareils d'instruction et d'enseignement;parties et accessoires pour équipements ci-dessus compris dans la classe 9.Papier et articles en papier;bandes et cartes pour l'enregistrement de programmes de calculateurs et d'ordinateurs;articles de papeterie pour calculateur et ordinateur;carton et articles en carton;objets imprimés, notamment livres, livrets, notices, prospectus, brochures, feuillets et manuels;imprimés d'affaires et de commerce;articles de papeterie pour bureau;journaux et périodiques;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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