HEWLETT-PACKARD COMPANY société organisée sous les lois de l'Etat de CALIFORNIE
Numéro de dépôt :
1578885
Date de dépôt :
09/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2008
Présentation de la marque PERMAPAPER
Déposée le 9 août 1988 par la société HEWLETT-PACKARD COMPANY société organisée sous les lois de l'Etat de CALIFORNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PERMAPAPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société HEWLETT-PACKARD COMPANY société organisée sous les lois de l'Etat de CALIFORNIE domicilié(e) 3000 Hanover Street, PALO ALTO, CALIFORNIE 94304, E.U.A. (dossier no 2122428) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2122428) - France.
La marque PERMAPAPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEWLETT-PACKARD COMPANY société organisée sous les lois de l'Etat de CALIFORNIE - 3000 Hanover Street, PALO ALTO, CALIFORNIE 94304, E.U.A. (dossier no 2122428) - États-Unis
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2122428) - France
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 1998 n°2122428 - Publication au BOPI 1998-07-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33
Inscription le 14 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311503 - Publication au BOPI 2000-11-14
Inscription le 18 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272381 - Publication au BOPI 1999-02-18
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), électroniques et analytiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de tests, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ou de données;supports d'enregistrement magnétiques, disques et cassettes acoustiques et vidéo et pour ordinateurs et tous phonogrammes et vidéogrammes;distributeurs automatiques et mécanismes et programmes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, câbles et fils électriques et dispositifs de jonction pour câbles, téléphones, ordinateurs et équipement pour les ordinateurs et le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs, logiciels, composants électroniques semi-conducteurs;extincteurs, cartes de paiement et/ou de crédit électroniques et/ou magnétiques.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;matériel et logiciels d'équipement médical.Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés,jounaux et périodiques, livres;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;matières adhésives et colles pour la papeterie et le ménage;matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau;matériel d'instruction ou d'enseignement;matières plastiques pour l'emballage;cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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