Déposée le 23 décembre 2002 par HEVIN JEAN-PAUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CAILLOU CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-06 du 7 février 2003.
Le déposant est HEVIN JEAN-PAUL domicilié(e) 16 av. de la Motte-Picquet,75007 PARIS - 75007 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PAUL HEVIN GERANT LE PETIT BOULÉ domicilié(e) 16 av. de la Motte-Picquet,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque CAILLOU CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEVIN JEAN-PAUL - 16 av. de la Motte-Picquet,75007 PARIS - 75007 - France
JEAN PAUL HEVIN GERANT LE PETIT BOULÉ - 16 av. de la Motte-Picquet,75007 PARIS - 75007 - France
Inscription le 31 juillet 2003 - Rejet partiel n°374850 - Publication au BOPI 2003-07-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06
Papier carton. Photographie, papeterie, matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Café, thé, cacao, sucre, succédané du café, farines et préparations faites de cereales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel sirop de mélasse épices. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits sirop et autres préparations pour faire des boissons.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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