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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEVATECH
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CALOPHAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALOPHAGE
HEVATECH, SAS

Numéro de dépôt :
3909487
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/03/2022
CALOPHAGE de HEVATECH

Présentation de la marque CALOPHAGE

Déposée le 30 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEVATECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CALOPHAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEVATECH domicilié(e) 3 Rue des Biches - 74100 - Ville-la-Grand - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 040 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEVATECH, Mme. Nadine BURGADA domicilié(e) 3 Rue des Biches - 74100 - Ville-la-Grand - France.

La marque CALOPHAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALOPHAGE est expirée depuis le 30 mars 2022.

HEVATECH a également déposé les autres marques suivantes : HEVATECH Heat Valorization Technology , HEVATECH , HEVATECH


HEVATECH, SAS - 3 Rue des Biches - 74100 - Ville-la-Grand - France - SIREN 523040020


HEVATECH, Mme. Nadine BURGADA - 3 Rue des Biches - 74100 - Ville-la-Grand - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire.