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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEVAL
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HEVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEVAL
HEVAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1469519
Date de dépôt :
03/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/1998

Présentation de la marque HEVAL

Déposée le 3 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) HEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEVAL domicilié(e) Chamboeuf, Gevrey-Chambertin (Côte-d'Or). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque HEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEVAL est expirée depuis le 3 juin 1998.


HEVAL (Société Anonyme) - Chamboeuf, Gevrey-Chambertin (Côte-d'Or). - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Machines et machines-outils, notamment machines à riveter; recherches et études ayant trait à la conception de machines, travaux d'ingénieurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.