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Marques déposées par HEVAE
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HEVAE TUTUT LA PETITE TORTUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEVAE TUTUT LA PETITE TORTUE
HEVAE, association

Numéro de dépôt :
4064997
Date de dépôt :
31/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/01/2024
HEVAE TUTUT LA PETITE TORTUE de HEVAE

Présentation de la marque HEVAE TUTUT LA PETITE TORTUE

Déposée le 31 janvier 2014 par HEVAE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HEVAE TUTUT LA PETITE TORTUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est HEVAE, association domicilié(e) 8 rue des jardins de l'esplanade - 34530 - MONTAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEVAE, M. auque jean-michel domicilié(e) 8 rue des jardins de l'esplanade - 34530 - MONTAGNAC - France.

La marque HEVAE TUTUT LA PETITE TORTUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064997.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEVAE TUTUT LA PETITE TORTUE est expirée depuis le 31 janvier 2024.


HEVAE, association - 8 rue des jardins de l'esplanade - 34530 - MONTAGNAC - France


HEVAE, M. auque jean-michel - 8 rue des jardins de l'esplanade - 34530 - MONTAGNAC - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates.