Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Heuzé Antoine
/
LA FERME DE LA PAUMERAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERME DE LA PAUMERAIS
M. Heuzé Antoine

Numéro de dépôt :
4054418
Date de dépôt :
13/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/12/2023
LA FERME DE LA PAUMERAIS de Heuzé Antoine

Présentation de la marque LA FERME DE LA PAUMERAIS

Déposée le 13 décembre 2013 par monsieur Heuzé Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA FERME DE LA PAUMERAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est monsieur Heuzé Antoine domicilié(e) Le Bois Seigneur - 22490 - PLESLIN TRIGAVOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Ferme de la Paumerais, M. Heuzé Antoine domicilié(e) Le Bois Seigneur - 22490 - PLESLIN TRIGAVOU - France.

La marque LA FERME DE LA PAUMERAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DE LA PAUMERAIS est expirée depuis le 13 décembre 2023.


M. Heuzé Antoine - Le Bois Seigneur - 22490 - PLESLIN TRIGAVOU - France


La Ferme de la Paumerais, M. Heuzé Antoine - Le Bois Seigneur - 22490 - PLESLIN TRIGAVOU - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

“ Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; oeufs de poule élevées en libre parcours : tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ”.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; fourrages, ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ”.

Digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres, ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ”.