Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LPF LES PROVINCES FRANCAISES
Monsieur HEURTIN Claude

Numéro de dépôt :
93474514
Date de dépôt :
23/06/1993
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
23/06/2003

Présentation de la marque LPF LES PROVINCES FRANCAISES

Déposée le 23 juin 1993 par monsieur HEURTIN Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « LPF LES PROVINCES FRANCAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est monsieur HEURTIN Claude domicilié(e) 72 rue Carnot, 85300 CHALLANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HEURTIN Claude - France.

La marque LPF LES PROVINCES FRANCAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LPF LES PROVINCES FRANCAISES est expirée depuis le 23 juin 2003.

HEURTIN Claude a également déposé les autres marques suivantes : WEST COMPAGNY , OCEANIE


Monsieur HEURTIN Claude - 72 rue Carnot, 85300 CHALLANS - France


Monsieur HEURTIN Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

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