Marque enregistrée - Marque en non vigueur

......., C'EST NATUREL.
MONSIEUR HEURTEBIS FRANCK

Numéro de dépôt :
96616872
Date de dépôt :
15/03/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2006

Présentation de la marque ......., C'EST NATUREL.

Déposée le 15 mars 1996 par monsieur HEURTEBIS FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ......., C'EST NATUREL. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est monsieur HEURTEBIS FRANCK domicilié(e) 15 RUE SAINT SALOMON, 56000 VANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR HEURTEBIS FRANCK - France.

La marque ......., C'EST NATUREL. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ......., C'EST NATUREL. est expirée depuis le 15 mars 2006.

HEURTEBIS FRANCK a également déposé les autres marques suivantes : PYTHAGORE UNE APPROCHE DIFFERENTE , PYTHAGORE COURS DE MATHEMATIQUE


MONSIEUR HEURTEBIS FRANCK - 15 RUE SAINT SALOMON, 56000 VANNES - France


MONSIEUR HEURTEBIS FRANCK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

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