Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOCALISS
HEURTAUX, SAS

Numéro de dépôt :
3930241
Date de dépôt :
27/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/06/2022
VOCALISS de HEURTAUX

Présentation de la marque VOCALISS

Déposée le 27 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEURTAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VOCALISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEURTAUX domicilié(e) 4 RUE DE VERDUN - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 070 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEURTAUX, M. BERTRAND HEURTAUX domicilié(e) 4 RUE DE VERDUN - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France.

La marque VOCALISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOCALISS est expirée depuis le 27 juin 2022.

HEURTAUX a également déposé les autres marques suivantes : FORTÉUS , HYPERWASH , HYPERJET , MOUSS'VELO , HEURTAUX , LIQUID'BRUSH LA BROSSE LIQUIDE , ORTOJET , MOTOJET , AEROBOOST , ROOL UP


HEURTAUX, SAS - 4 RUE DE VERDUN - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France - SIREN 351070347


HEURTAUX, M. BERTRAND HEURTAUX - 4 RUE DE VERDUN - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Machines d'aspiration à usage industriel ; machine à laver ; Installation de lavage pour véhicules ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.