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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEURTAUX
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SOLEIUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLEIUS
HEURTAUX SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3541710
Date de dépôt :
03/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2027
SOLEIUS de HEURTAUX

Présentation de la marque SOLEIUS

Déposée le 3 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEURTAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-02 du 11 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEURTAUX domicilié(e) 4 RUE DE VERDUN, BP 9 - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 070 347 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HEURTAUX, SAS, M. HEURTAUX Bertrand domicilié(e) 4 RUE DE VERDUN, BP 9 - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France.

La marque SOLEIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3541710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEIUS arrivera à expiration en date du 3 décembre 2027.

HEURTAUX a également déposé les autres marques suivantes : FORTÉUS , HYPERWASH , HYPERJET , MOUSS'VELO , HEURTAUX , LIQUID'BRUSH LA BROSSE LIQUIDE , ORTOJET , MOTOJET , AEROBOOST , ROOL UP


HEURTAUX SAS, SAS - 4 RUE DE VERDUN, BP 9 - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France - SIREN 351070347


HEURTAUX, SAS, M. HEURTAUX Bertrand - 4 RUE DE VERDUN, BP 9 - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2017 n°2665153 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Appareil d'accumulation énergétique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.