Déposée le 13 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEURTAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORTOJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-04 du 25 janvier 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEURTAUX domicilié(e) 4 RUE DE VERDUN, BP 9 - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 070 347 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HEURTAUX, SAS, M. HEURTAUX Bertrand domicilié(e) 4 RUE DE VERDUN, BP 9 - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France.
La marque ORTOJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3544188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEURTAUX SAS, SAS - 4 RUE DE VERDUN, BP 9 - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France - SIREN 351070347
HEURTAUX, SAS, M. HEURTAUX Bertrand - 4 RUE DE VERDUN, BP 9 - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21
Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2017 n°2665171 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-27
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
Appareil de nettoyage à haute pression ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
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