Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOUSS'VELO
HEURTAUX, SAS

Numéro de dépôt :
3884116
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2021
MOUSS\'VELO de HEURTAUX

Présentation de la marque MOUSS'VELO

Déposée le 22 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEURTAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUSS'VELO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEURTAUX domicilié(e) 4 RUE DE VERDUN - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 070 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEURTAUX domicilié(e) 4 RUE DE VERDUN - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France.

La marque MOUSS'VELO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSS'VELO arrivera à expiration en date du 22 décembre 2021.

HEURTAUX a également déposé les autres marques suivantes : FORTÉUS , HYPERWASH , HYPERJET , HEURTAUX , LIQUID'BRUSH LA BROSSE LIQUIDE , ORTOJET , MOTOJET , AEROBOOST , ROOL UP , Micobibr'Auto


HEURTAUX, SAS - 4 RUE DE VERDUN - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France - SIREN 351070347


HEURTAUX - 4 RUE DE VERDUN - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; Détergent autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ;

Installation de lavage pour vélos et cyclomoteurs ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; Station de lavage, à savoir : nettoyage de véhicules.