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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEURTAUX
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MOUSS'NAUTIC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOUSS'NAUTIC
HEURTAUX, SAS

Numéro de dépôt :
3707873
Date de dépôt :
26/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2030
MOUSS\'NAUTIC de HEURTAUX

Présentation de la marque MOUSS'NAUTIC

Déposée le 26 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEURTAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUSS'NAUTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-09 du 5 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEURTAUX domicilié(e) 4 RUE DE VERDUN, BP9 - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 070 347 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. HEURTAUX Bertrand domicilié(e) 4 RUE DE VERDUN, BP9 - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France.

La marque MOUSS'NAUTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3707873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUSS'NAUTIC arrivera à expiration en date du 26 janvier 2030.

HEURTAUX a également déposé les autres marques suivantes : FORTÉUS , HYPERWASH , HYPERJET , MOUSS'VELO , HEURTAUX , LIQUID'BRUSH LA BROSSE LIQUIDE , ORTOJET , MOTOJET , AEROBOOST , ROOL UP


HEURTAUX, SAS - 4 RUE DE VERDUN, BP9 - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France - SIREN 351070347


M. HEURTAUX Bertrand - 4 RUE DE VERDUN, BP9 - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2020 n°2737452 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-24

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Machines d'aspiration à usage industriel ; machine à laver ; Machines de lavage pour véhicules ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.