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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEURTAUX
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MOUSS'MOTO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOUSS'MOTO
HEURTAUX, SAS

Numéro de dépôt :
3646274
Date de dépôt :
23/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2029
MOUSS\'MOTO de HEURTAUX

Présentation de la marque MOUSS'MOTO

Déposée le 23 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEURTAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUSS'MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-22 du 29 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEURTAUX domicilié(e) 4 Rue de Verdun, BP 9 - 76410 - SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 070 347 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HEURTAUX, SAS, M. HEURTAUX Bertrand domicilié(e) 4 RUE de Verdun - 76410 - SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF - France.

La marque MOUSS'MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3646274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUSS'MOTO arrivera à expiration en date du 23 avril 2029.

HEURTAUX a également déposé les autres marques suivantes : FORTÉUS , HYPERWASH , HYPERJET , MOUSS'VELO , HEURTAUX , LIQUID'BRUSH LA BROSSE LIQUIDE , ORTOJET , MOTOJET , AEROBOOST , ROOL UP


HEURTAUX, SAS - 4 Rue de Verdun, BP 9 - 76410 - SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF - France - SIREN 351070347


HEURTAUX, SAS, M. HEURTAUX Bertrand - 4 RUE de Verdun - 76410 - SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Renouvellement sans limitation le 28 février 2019 n°2708062 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-02-28

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Installations de lavage pour véhicules, motos 2, 3 et 4 roues.