Déposée le 18 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEURTAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOTOJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-12 du 26 mars 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEURTAUX domicilié(e) 4 RUE DE VERDUN, BP9 - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 070 347 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. HEURTAUX BERTRAND domicilié(e) 4 RUE DE VERDUN, BP9 - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France.
La marque MOTOJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3714440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :